Conditions Générales de Prestation de Services

Bienvenue sur le site web de 3E-INGENIERIE. En accédant à notre site et en utilisant nos services, vous acceptez les conditions générales énoncées ci-dessous.

1. Services et Objectifs

1.1. 3E-INGENIERIE offre des services d’ingénierie et de conception, mettant en œuvre une approche axée sur l’harmonisation de la qualité et du coût dans la conception de projets.

1.2. Nos experts, cumulant plus de dix ans d’expérience, travaillent ensemble pour atteindre des résultats de qualité supérieure.

2. Confidentialité et Propriété Intellectuelle

2.1. Toutes les informations fournies à 3E-INGENIERIE seront traitées de manière confidentielle.

2.2. Les droits de propriété intellectuelle liés aux projets réalisés restent la propriété de 3E-INGENIERIE, sauf accord écrit contraire.

3. Engagement de Qualité

3.1. Nous nous engageons à fournir des services de qualité conforme aux normes de l’industrie.

3.2. Les délais de projet seront convenus mutuellement, et nous nous efforcerons de respecter ces échéances.

4. Responsabilités et Obligations

4.1. Les responsabilités de chaque partie seront définies dans le cadre de contrats spécifiques.

4.2. 3E-INGENIERIE ne sera pas responsable des retards ou des perturbations dus à des événements indépendants de notre volonté.

5. Tarification et Paiement

5.1. Les tarifs seront déterminés en fonction des services fournis, et les modalités de paiement seront convenues préalablement.

5.2. Des frais supplémentaires peuvent être appliqués pour des services additionnels non inclus dans le contrat initial.

Ceci est une ébauche générale. Pour une rédaction plus détaillée et adaptée à votre entreprise, il est fortement recommandé de consulter un professionnel du droit.